Michèle Pascal


De: Pascal (Michèle), épouse Szczota
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Etienne
Remplace:Mme Goutelle (Marie-Laure), épouse Perrin
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Etienne
date_debut="2005-09-05"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000000633944(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Pascal (Michèle), épouse Szczota
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Chamond
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000418318(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003
De: Pascal (Michèle), épouse Szczota
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Greffe détaché de Saint-Chamond
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000563857(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Pascal (Michèle), épouse Szczota
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Saint-Chamond
Remplace:
Mme Duny
date_debut="1995-09-08"
JORFTEXT000000722101(source JORF)
nomination
17 Novembre 199517/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.